Ordre du jour
1 Secrétaire de séance - Désignation
Rapporteur : Monsieur le Maire
2 Séances du 9 avril et du 5 juin 2026 - Procès-verbaux - Adoption
Rapporteur : Monsieur le Maire
3 Décisions signées par le Maire - Liste arrêtée au 19 juin 2026
Rapporteur : Monsieur le Maire
4 Prévention de la Délinquance - Chantier éducatif 2026
Rapporteur : Monsieur le Maire
5 Règlement intérieur de la commande publique - Actualisation
Rapporteur : Monsieur Bruno LEGOURD
6 Responsabilité civile - Indemnisation des préjudices
Rapporteur : Monsieur Bruno LEGOURD
7 Protection fonctionnelle - Indemnisation d'agents victimes d'outrages dans l'exercice de leurs fonctions
Rapporteur : Monsieur Bruno LEGOURD
8 Dispositif "Coup de Pouce" - Attribution d'aides exceptionnelles
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel MORANDIERE
9 Aide à l'implantation commerciale - Attribution d'aides Boutique Tremplin
Rapporteur : Madame Magali RAUX
10 Subvention exceptionnelle à l'Association Comité des Foires - Salon du Livre Jeunesse 2026
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel MORANDIERE
11 Fonds d'initiatives et de promotion des activités sportives chalonnaises (FIPASC) - Attribution de subventions - Rugby Tango Chalonnais
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel MORANDIERE
12 Fonds d'initiatives et de promotion des activités sportives chalonnaises (FIPASC) - Attribution de subventions
Rapporteur : Monsieur Jean-Yves MAZUE
13 Vie scolaire - Création d'un dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans sur l'école Bourgogne et reconduction des dispositifs de scolarisation des enfants de moins de trois ans sur les écoles Romain Rolland, Pauline Kergomard et Saint-Exupéry
Rapporteur : Monsieur Bruno LEGOURD
14 Vie Scolaire - Charges de fonctionnement des écoles publiques accueillant des enfants d'autres communes - Définition du montant de la participation pour l'année scolaire 2025-2026
Rapporteur : Monsieur Bruno LEGOURD
15 Jeunesse - Dispositif Base Vacances - Chantiers OPAC 2026
Rapporteur : Monsieur Bruno LEGOURD
16 Tour de France - Convention de partenariat entre la Ville de Chalon-sur- Saône et la Société "Decathlon Chalon/Saint-Marcel" relative à l'organisation des événements "Chalon, le retour"
Rapporteur : Monsieur Pierre CARLOT
17 Tour de France - Convention de partenariat entre la Ville de Chalon-sur-Saône et la Société "Intermarché la Thalie/Greece 12" relative à l'organisation des événements "Chalon le Retour"
Rapporteur : Monsieur Pierre CARLOT
18 Tour de France - Convention de partenariat entre la Ville de Chalon-sur-Saône et la société "Vicky Foods" relative à l'organisation des événements "Chalon, le retour"
Rapporteur : Monsieur Pierre CARLOT
19 Tarifs appliqués à l'occasion de "La Paulée de la Côte chalonnaise"
Rapporteur : Monsieur Bruno LEGOURD
20 Organisation de l'événement "La Paulée de la Côte chalonnaise 2026"
Rapporteur : Monsieur Bruno LEGOURD
21 Musées municipaux - Musée Nicéphore Niépce - Renouvellement de la convention de mécénat entre la Ville de Chalon-sur-Saône et la société Canson
Rapporteur : Madame Bénédicte MOSNIER
22 Musées municipaux - Musée Nicéphore Niépce - Renouvellement de la convention de mécénat entre la Ville de Chalon-sur-Saône et la société "Les petits-fils de Veuve Ambal"
Rapporteur : Madame Bénédicte MOSNIER
23 Musées municipaux - Musée Nicéphore Niépce - Acquisition de pièces pour les collections
Rapporteur : Madame Bénédicte MOSNIER
24 Musées municipaux - Musée Nicéphore Niépce - Contrat de cession de droits et d'exploitation d'œuvres à titre gracieux
Rapporteur : Madame Bénédicte MOSNIER
25 Conservation des objets mobiliers du centre hospitalier William Morey - Partenariat avec la Fédération Rempart, le centre hospitalier William Morey et l'association Abigaïl Mathieu
Rapporteur : Madame Bénédicte MOSNIER
26 Bibliothèque - Prix littéraire de la Ville de Chalon-sur-Saône 2026 - Lucette Desvignes
Rapporteur : Madame Bénédicte MOSNIER
27 Rapport de la Commission communale pour l'accessibilité - Bilan des actions 2024
Rapporteur : Monsieur Bruno LEGOURD
28 Ressources humaines - Actualisation du tableau des effectifs
Rapporteur : Monsieur le Maire
29 Quartier des Charreaux - Cession d'un terrain à bâtir destiné à un projet de logements
Rapporteur : Madame Sophie LANDROT
30 Conventions de servitudes au profit d'ENEDIS avenue de Verdun, rue Edmé Vadot rue du Four des Chênes, rue Morinet, rue Léon Blum et rue Georges Eastman à Chalon-sur-Saône
Rapporteur : Madame Sophie LANDROT
31 Granges Forestier - Constitution d'une servitude de passage au profit de la Ville
Rapporteur : Madame Sophie LANDROT
32 Désaffectation et déclassement puis échange foncier avec la SCI LIC -Avenue de Verdun à Chalon-sur-Saône
Rapporteur : Madame Sophie LANDROT
33 Convention d'entretien des Voies cyclables d'intérêt communautaire
Rapporteur : Madame Dominique MELIN
34 Avis sur le projet d'Arrêté Préfectoral de servitudes d'utilité publique sur l'ancien site Nordeon-Marvell Glass
Rapporteur : Monsieur Pierre CARLOT
35 Mobilier Urbain - Délégation de service - Compte-rendu annuel 2024 du délégataire JCDecaux
Rapporteur : Monsieur Pascal BOUTHENET
36 Prorogation de la convention relative à la prise en charge de l'entretien courant de la rue des Frères Lumières et de la rue Marc Seguin localisées au Port Nord de Chalon-sur-Saône
Rapporteur : Monsieur Maxime RAVENET
37 Travaux de régénération de la passerelle historique SNCF - Convention de financement avec SNCF Réseau
Rapporteur : Monsieur le Maire
38 Renouvellement des Conseils de Quartier
Rapporteur : Madame Françoise VAILLANT
39 Finances - Règlement budgétaire et financier
Rapporteur : Madame Dominique ROUGERON
40 Finances - Création d'une Autorisation de Programme - Passerelle SNCF - Travaux de régénération
Rapporteur : Monsieur le Maire
41 Finances - Admission en non-valeur des produits et taxes irrécouvrables et constatation des créances éteintes
Rapporteur : Madame Dominique ROUGERON
42 Finances - Affectation des résultats 2025 du budget principal de la Ville de Chalon-sur-Saône et des budgets annexes Locations d'Immeubles et Ile Saint-Laurent
Rapporteur : Madame Dominique ROUGERON
43 Finances - Budgets Supplémentaires 2026 du budget principal de la Ville de Chalon-sur-Saône et des budgets annexes Locations d'Immeubles et Ile Saint-Laurent
Rapporteur : Madame Dominique ROUGERON
